Titre II - Réglementation
des projets nouveaux
Chapitre
I - Inondations
Crues
de fleuves et rivières
RI
(zone rouge)
BI
(zone violette inconstructible en l'état)
Bi1
et Bi2 (zone bleue)
Bi3
(zone bleue)
zones
marécageuses
RM
(zone rouge)
inondations
de plaine en pied de versant
Bi'
(zone bleue)
Chapitre II - Crues
des torrents et rivières torrentielles
RT
(zone rouge)
BT
(zone violette inconstructible en l'état)
Chapitre III - Ruissellement
sur versant
RV
(zone rouge)
Bv
(zone bleue)
Chapitre
IV - mouvements de terrain
glissements
de terrain
RG
(zone
rouge, incluant une bande de 15 m depuis le pied
de versant)
BG
(zone violette inconstructible en l'état)
Bg1
(zone bleue)
Bg2
(zone bleue)
chutes
de pierre et de blocs
RP
(zone rouge)
BP (zone violette)
Pp0 (zone bleue pour les
extensionsde constructions)
Bp
(zone bleue)
suffosion
Bf
(zone bleue)
Chapitre
V - séismes
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