"au-delà de l'imaginable" la catastrophe de la valdaine du 6 juin 2002
Accueil >> Les risques en Rhône-Alpes >> Ma commune face aux risques >> fiches communales

HAUTECOUR

Numéro INSEE : 73131
Département : SAVOIE
Canton : MOUTIERS

Information des acquéreurs et locataires d'un bien immobilier (IAL) :
http://www.savoie.pref.gouv.fr/sections/les_grands_themes/risques_en_savoie/information_des_acqu/

Voir aussi la fiche sur Georisques.gouv.fr :
https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi

 

 

EVENEMENTS ET CATASTROPHES NATURELLES

L'Institut des Risques Majeurs n'a pas d'information sur les événements historiques survenus dans cette commune

 

 

VU DANS L'ACTUALITE

  • Savoie - Quand la SNCF demande 1 million d'euros à Hautecour, commune de 300 habitants [ 15/02/2016 ]
    Source : France 3.fr
    Le 7 avril dernier, plus de 300 mètres de cubes de rochers tombaient sur la voie ferrée et la zone d’activités de la Saulcette à Moûtiers. Les rochers venaient d’une falaise d’Hautecour, plus de 400 mètres en surplomb de la voie ferrée. Est-ce suffisant pour mettre en cause la responsabilité de la commune ?

  • Savoie - Arrêté préfectoral du 10/02/2014 : Création de la Commision de Suivi de site MSSA à Saint-Marcel [ 10/02/2014 ]
    Source : CLIC et PPRT de Rhône-Alpes
    En remplacement du CLIC de l'établissement METAUX SPECIAUX SA, il est créé autour du site de cette entreprise, sur le territoire des communes de Saint-Marcel, Hautecour, Notre-Dame-du-Pré, Moutiers et Salins-les-Thermes, une commission de suivi de site dénommée "CSS MSSA".

  • Savoie - Arrêté préfectoral du 06/02/2014 : Approbation du PPRT autour de l'établissement MSSA - Communes de Saint-Marcel, Notre-Dame-du-Pré, et Hautecourt [ 06/02/2014 ]
    Source : CLIC et PPRT de Rhône-Alpes

    Le plan de prévention des risques technologiques relatif au site de la société MSSA sur les communes de Saint-Marcel, Notre-Dame-du-Pré, et Hautecourt, est approuvé. Le plan est tenu à la disposition du public : en mairie de Saint-Marcel, Notre-Dame-du-Pré, et Hautecourt, à la préfecture de la Savoie, et sur le site internet des PPRT de la Région Rhône-alpes.



  • Savoie - Arrêté préfectoral du 26/08/2013 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet du PPRT de l'établissement MSSA à Saint-Marcel [ 26/08/2013 ]
    Source : CLIC et PPRT de Rhône-Alpes
    Il sera procédé sur le territoire des communes de Saint-Marcel, Notre-Dame-du-Pré, et Hautecour, du mardi 17 septembre au vendredi 18 octobre 2013, à une enquête publique portant sur le projet de Plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement MSSA. Un dossier est consultables en mairies de St-Marcel, Notre-Dame-du-Pré, et Hautecour.

  • Savoie : Arrêté DSIPC/SIDPC du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté préfectoral du 18 mars 2010 portant prescription du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) pour l'établissement MSSA à Saint-Marcel [ 7 mai 2010 ]
    Source : Recueil des Actes Administratifs spécial - Préfecture de la Savoie
    Dans les visas de l'arrêté préfectoral du 18 mars 2010, les termes "vu l'avis favorable du conseil municipal de la commune de Notre-Dame-du-Pré et les avis favorables, tacitement exprimés par les conseils municipaux des communes de Saint-Marcel et de Hautecour" sont remplacés par les termes "vu les avis favorables des communes de Notre-Dame-du-Pré, Saint-Marcel et de Hautecour". Le reste est inchangé.

  • Savoie : Arrêté DSIPC/SIPC du 26 mars 2010 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Hautecour [ Avril 2010 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de Savoie
    Les éléments nécessaires à l’élaboration de l’état des risques pour l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers (IAL) situés sur la commune d’Hautecour sont consignés dans le dossier communal d’information annexé au présent arrêté. Ce dossier et les documents de référence sont librement consultables à la mairie d’Hautecour et en préfecture.

  • Savoie : Arrêté DSIPC/SIDPC DU 18 mars 2010 portant prescription du plan de prévention des risques technologiques pour l'établissement MSSA à Saint-Marcel [ Mars 2010 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de Savoie

    L’élaboration d’un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) est prescrite sur le territoire des communes de Saint-Marcel, de Notre-Dame-du-Pré et de Hautecour. Le territoire inclus dans le périmètre d’étude est susceptible d’être impacté par des effets toxiques, thermiques et de surpression.



    •  

     

    VIDEOS

    Quand la SNCF demande 1 million d'euros à Hautecour (Savoie), commune de 300 habitants
    		  

     

     

    PHOTOS

    Désolé, aucune photographie pour cette commune dans la base

     

     

    Haut de page

    L'Institut des Risques Majeurs est soutenu par :

    Conseil départemental de l'Isère DREAL auvergne rhône alpes
    © 2000 - 2024 Institut des Risques Majeurs | Plan du site | Notice légale | CGU | Politique de confidentialité | Crédits | Contact |