| Imprimer | vu 2959 fois | Ajouter aux favoris

Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime

n° 007336-02 - Rapports détaillés relatifs aux sites : L'île d'Aix,Aytré,Les Boucholeurs - Communes de Châtaillon Plage et d'Yves, Boyardville et la Perrotine Communes de Saint-Georges et Saint-Pierre d'Oléron, Charron (avec complément sur Villedoux) Fouras - Pointe de la Fumée La Flotte en Ré Loix en Ré, Saint-Trojan, Port-des-Barques,Nieul - quartier Lauzières

Nombre d'extraits : 1

Auteurs : Bellec, Philippe - Maillot, Henri - Pitié, Christian - [et al.]

Année de parution : 2011 (15 janvier 2011)

Editeur : Paris : Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD)

Langue : Français

Pagination : 102 p.

Les experts ont procédé, conformément à l'objet de leur mission, à un examen minutieux du terrain pour
appliquer la politique de mise en sécurité définie au niveau national et identifier, parmi les constructions
classées en zone de solidarité au printemps 2010, celles qui devraient, à défaut d'accord amiable de leur
propriétaire faire l'objet d'une enquête publique en vue de leur expropriation à partir de 2011.
Ils sont aussi essayé par l'écoute des partenaires - élus, associations, riverains, services de l'Etat et des
collectivités territoriales – de faire émerger des analyses partagées et des orientations aussi consensuelles que
possible.
Ce rapport est composé de 3 rapports :
- un rapport principal
- un atlas des acquisitions restant à réaliser
- les rapports détaillés relatifs à chaque site.

Type : Ressource électronique

Lien : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/007336-02_rapports-detailles_cle56edc4.pdf

Notes : Document consultable sur le site du CGEDD

Cote : sc-prev

Ce document est extrait de : Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport principal

1 extraits trouvés / 1 page(s)

Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport principal
Bellec, Philippe - Maillot, Henri - Pitié, Christian - [et al.]
Paris : Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD), 2011, 66 p..