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Gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives. Guide méthodologique

Gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives. Guide méthodologique

Auteurs : Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) - Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction Générale de la Prévention des Risques
Année de parution : 2011 (Décembre 2011)
Langue : Français
Pagination : 122 p.

Ce guide méthodologique constitue une mise à jour de la précédente publication de 2001.
Les évolutions apportées visent à mettre en cohérence la démarche de gestion des sites pollués par des
substances radioactives avec la politique générale de gestion des sites pollués, telle que décrite dans
les textes diffusés en février 2007 par le ministère en charge de l’environnement. Elles intègrent les
dispositions introduites par la loi déchets du 28 juin 2006 et la circulaire du 17 novembre 2008 et
renforcent la place de la concertation avec l’ensemble des parties prenantes dans la démarche de
gestion.

Type : Ressource électronique
Lien : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Gestion-des-sites-potentiellement.html

Notes : Document téléchargeable sur le site du ministère de l'Ecologie

 

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