Le développement de la sous-traitance de certaines activités sur les sites industriels à risque d’accident
majeur est un thème qui a fait l’objet de nombreux débats dans les dernières années.
D’un côté, la sous-traitance augmente le nombre d’interfaces entre personnes intervenant sur les sites, ce qui peut avoir un effet négatif sur la sécurité. D’un autre côté, la sous-traitance permet le développement de compétences plus spécialisées dans certaines activités, et permet davantage de souplesse.
Ce document propose des éléments d’aide à la décision concernant la sous-traitance d’une activité.
Il vise à informer les acteurs et les parties intéressées, préalablement à une décision, d’un ensemble d’éléments qu’il convient d’examiner, afin d’éviter que certaines considérations puissent ne pas être prises en compte à leur juste niveau.
Certaines parties du document, en particulier celles relatives aux aspects juridiques, sont spécifques au
contexte français.
Notes : Document téléchargeable sur le site de l'ICSI
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