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Les leçons d'AZF : Chronique d'une loi sur les risques naturels

Les leçons d'AZF : Chronique d'une loi sur les risques naturels

Auteurs : Bonnaud, Laure - Martinais, Emmanuel
Année de parution : 2008
Editeur : Paris : La Documentation française
Langue : Français
Collation : 1 vol. (159 p.) : cartes, graph., couv. ill. en coul. ; 24 cm
ISBN : 978-2-11-007306-8

Cet ouvrage retrace le processus d'écriture de la loi du 30 juillet 2003, relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, depuis sa genèse dans les cabinets ministériels quelques jours à peine après la catastrophe d'AZF, jusqu'à son examen par les parlementaires, début 2003.
En analysant minutieusement les différentes étapes de sa fabrication, il montre comment les mesures phares de cette loi -CLIC (comités locaux d'informations et de concertation) et PPRT (plans de prévention des risques technologiques) notamment- ont été élaborées, puis progressivement mises en forme pour finalement s'imposer comme les instruments de prévention de demain.

Type : Livre
Cote : DROIT 08/06
Disponibilité : En consultation sur place

 

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