Matinale 10 loi matras
Accueil >> Documentation >> Bibliothèque >> Sélections thématiques >> La directive Seveso 3 et les ICPE

La directive Seveso 3 et les ICPE

Septembre 2013

La législation "Seveso" porte le nom d’un village du nord de l’Italie, qui a été touché en 1976, par un important rejet accidentel de dioxine causé par une installation chimique. Elle s’applique à environ 10.000 établissements dans l’Union européenne, notamment les sites contenant des matériaux potentiellement dangereux. Un nouveau texte va renforcer les règles sur la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs chimiques : la directive "Seveso 3" sera amenée à remplacer la directive Seveso 2, à compter du 1er juin 2015.

  • Sites Seveso et risques industriels : Les défaillances de la loi Bachelot

  • Plus jamais ça ni ici ni ailleurs
    2013, p. 38-39


  • La directive Seveso 3 bientôt transposée

  • Radisson, Laurent
    2013, p. 30-31


  • Droit international de l'environnement

  • Séroussi, Roland
    Paris : Dunod, 2012


  • Du risque majeur aux mégachocs

  • Lagadec, Patrick
    Bordeaux : Éd. Préventique, 2012


  • La directive Seveso 3

  • Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie/Direction Générale de la Prévention des Risques
    Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE), 2012, 3 p.


  • Introduction au droit de l'environnement. 5e édition

  • Malingrey, Philippe
    Paris : Éd. Tec & Doc : Lavoisier, 2011


  • Directive Seveso III : ce qui va changer

  • Laperche, Dorothée
    2012, p. 16-18


  • Inventaire 2012 des accidents technologiques

  • Bureau d'analyse des risques et des pollutions industriels (Barpi) - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
    Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE), 2012, 26 p.


  • Les accidents de l’année 2011

  • Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
    2012, p. 24-27


  • Davantage d'installations classées soumises à garanties financières

  • Radisson, Laurent
    2012, p. 12-13


  • Pouvoirs du maire et installations classées

  • Peynet, Philippe
    2012, p. 56-57


  • Installations classées : seul compte l'environnement

  • Joannès, Jean-Marc
    2012, p. 45


  • Sites Seveso : La communication à chaud

  • Pitrat, Didier
    2012, p. 42-45


  • 10 ans de réglementation

  • Darmon, Morgane
    2011, p. 15-18


  • La communication à chaud en cas d’incident ou d’accident sur les sites Seveso

  • Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction Générale de la Prévention des Risques
    Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction générale de la prévention des risques, 2011, 2 p.


  • PPRT : où en sommes-nous ? Le point de vue des élus

  • AMARIS (Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs) - Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI)
    Toulouse : ICSI, 2011, 11 p.


  • Les Installations classées pour la protection de l'environnement


  • Paris : Editions ESKA, 2011, 112 p.


  • Histoire des inspecteurs des installations classées (1810-2006)

  • Bonnaud, Laure
    2007, p. 89-94


  • La règlementation des installations classées : Pratique du droit de l'environnement industriel

  • Pennaforte, Manuel
    Paris : Le Moniteur, 2010


  • Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels

  • Sansévérino-Godfrin, Valérie
    Paris : Ed. Tec et Doc, 2010


  • Droit de l'environnement

  • Desideri, Jean-Pierre (Dir.) - Institut de droit de l'environnement (Lyon)
    Vanves : Foucher, 2010


  • 4èmes Assises nationales des risques technologiques. Jeudi 21 octobre 2010

  • DREAL
    Douai : DREAL, 2011, 199 p.


  • Grenelle Environnement : Les risques industriels en débat

  • Seillan, Hubert
    2010, p. 12-27


  • L’inspection des installations classées

  • Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
    Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), 2010, 4 p.


  • L'Usine et la Ville. Des voisins peu communs

  • Grand Lyon - Total Raffinerie de Feyzin
    [S.l] : [s.n.], 2010


  • Risque industriel et territoires en France et en Europe : État des lieux et perspectives

  • Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme (CERTU) - Guézo, Bernard (Réd.) - Vigneron, Sylvie (Réd.)
    Lyon : CERTU, 2003


  • Incident à Seveso

  • Clarinard, Raymond (Trad.) - Sambeth, Jörg
    [S.l] : Editions Heloise D'Ormesson, 2006


  • Construction exemplaire d'un dépôt d'explosifs

  • Bianchi, Patricia
    2010, p. 27-29


  • Installations classées. Le public mieux informé

  • Perchirin, David
    2010, p. 62


  • ICPE : Nouveaux contrôleurs et nouveaux contrôlés

  • Delachaux, Fanny
    2009, 39-47


  • Etude de risques autour d'un site industriel

  • Iparraguirre, Jean-François - Roubineau, Damien
    2010, p. 27-30


  • Planifier le risque industriel

  • Brilhac, Jean-François - Favro, Karine
    Paris : Victoires-Editions, 2009


  • Vieillissement des installations, retour d'expérience

  • Bureau d'analyse des risques et des pollutions industriels (Barpi)
    2009, p. 20-24


  • L'industrie à risque sous contrôle

  • Bianchi, Patricia - Dobigny, Valérie
    2009, 12-16


  • Installations classées


  • CNPP Entreprise SARL, 2009, 56 p.


  • Création d'un 3e régime du droit des installations classées. Qu'est-ce qui va changer ?

  • Huglo, Christian
    2009, p. 58-61


  • ICPE : Une nouvelle distribution des rôles

  • Lepetit, Virginie
    2009, p. 49-56


  • Informer la société civile des incidents survenant dans les installations SEVESO

  • Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable (MEDD)
    Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), 2006, 6 p.


  • Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement : Classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE

  • Deharbe, David - Gros, Manuel (préface)
    Paris : Litec, 2007


  • Les installations classées

  • Gillig, David - Soler-Couteaux, Pierre
    Voiron : Techni.Cités, 2009, 127 p.


  • Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps

  • Charbonnier, Jacques
    Bordeaux : Éd. Préventique, 2004


    Haut de page

    L'Institut des Risques Majeurs est soutenu par :

    Conseil départemental de l'Isère Région Auvergne Rhône-AlpesDREAL auvergne rhône alpes
    © 2000 - 2022 Institut des Risques Majeurs | Plan du site | Notice légale | CGU | Politique de confidentialité | Crédits | Contact |