La rénovation parasismique d'un bâtiment ancien
Accueil >> Documentation >> Bibliothèque >> De nouvelles lignes directrices pour les étbalissements publics en matière de Gemapi

 

Retour
| Imprimer | vu 1608 fois | Ajouter aux favoris
 | Partager

De nouvelles lignes directrices pour les étbalissements publics en matière de Gemapi

Auteurs : Delamarre, Manuel - Guerrero , Nicolas
Année de parution : 2020
Langue : Français
Date périodique : mars 2020
Numéro périodique : 2507
Pagination : p. 58-59

Un décret complète les prescriptions pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI. Parmi les organismes à vocation de maitrise d'ouvrages, le code de l'environnement a institué,les EPTB et les EPAGE. Quelles sont les nouvelle lignes directrices?

Type : Article
Cote : REV
Disponibilité : En consultation sur place

Ce document est extrait de : La Gazette des communes, des départements, des régions

 

Mots clés :

Dernières acquisitions pour

"Risque et société" / "Risque naturel" / "Prévention et gestion des risques"

Nouvelle recherche

Dernières acquisitions

Précédent Suivant
Haut de page

L'Institut des Risques Majeurs est soutenu par :

Conseil départemental de l'Isère DREAL auvergne rhône alpes
© 2000 - 2025 Institut des Risques Majeurs | Plan du site | Notice légale | CGU | Politique de confidentialité | Crédits | Contact |