La rénovation parasismique d'un bâtiment ancien
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BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS

Numéro INSEE : 69019
Département : RHONE
Canton : BELLEVILLE

Information des acquéreurs et locataires d'un bien immobilier (IAL) :
http://www.rhone.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=163

Voir aussi la fiche sur Georisques.gouv.fr :
https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi

 

 

EVENEMENTS ET CATASTROPHES NATURELLES

L'Institut des Risques Majeurs n'a pas d'information sur les événements historiques survenus dans cette commune

 

 

VU DANS L'ACTUALITE

  • Arrêté du 18 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle [ 02/07/2024 ]
    Source : Journal Officiel

    "En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols."



  • Rhône - Arrêtés préfectoraux instituant des servitudes d'utilité publique autour des canalisations de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques sur 13 communes [ N°69-2017-034 du 3 avril 2017 ]
    Source : Recueil spécial des actes administratifs - Préfecture du Rhône
    Des servitudes d'utilité publique (SUP) sont instituées dans les zones d'effets générées par les phénomènes dangereux susceptibles de se produire sur les canalisations de transport de 13 communes du Rhône.

  • Rhône - Arrêté préfectoral N° SDMIS_DPOS_GACR_2016_003 du 09/02/2016 : Approbation du plan ORSEC PPI CEREGRAIN à Belleville [ 29 février 2016 ]
    Source : Recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône
    Le plan ORSEC PPI CÉRÉGRAIN à Belleville est approuvé. L’arrêté préfectoral n°2013028-008 est abrogé.

  • Belleville (Rhône). En cas de risques majeurs sur la commune, tout est prévu [ 04/10/2013 ]
    [ Article réservé aux abonnés ]
    Source : Le Progrès
    La commune s’apprête à distribuer aux Bellevillois un document d’information sur les risques majeurs qui pourraient un jour les toucher. Risque d’inondation de la Saône, risque industriel lié principalement à un stockage d'engrais, risque transport de matière dangereuse ou risque de séisme. Des consignes de sécurité sont également données.

  • Rhône : Arrêté préfectoral n°2009-2585 du 11 mai 2009 : Révision des Plans d'Exposition au Risque Inondation (PERI) de la Saône en vue de l'établissement de Plans de Prévention des Risques Naturels d'inondation (PPRNi) du Val de Saône [ N° 1 - 5 janvier 2010 ]
    Source : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône

    Cet arrêté prescrit la révision des Plans d'Exposition au Risque Inondation (PERI) de la Saône en vue de l'établissement de Plans de Prévention des Risques Naturels d'inondation (PPRNi) du Val de Saône sur le territoire des communes de : Lancié, Dracé, Taponas, St Jean d'Ardières, Belleville, St Georges de Reneins, Arnas, VIllefranche-sur-Saône, Limas, Pommiers, Anse, Ambérieux et Quincieux.



  • Recueil spécial : Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs et sur les sinistres [ 19/10/2009 ]
    Source : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Rhône-Alpes & du Rhône
    Ce recueil spécial édité par la préfecture de la Région Rhône-Alpes et du Rhône, a pour objet l'Information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs et sur les sinistres.

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    Désolé, aucune photographie pour cette commune dans la base

     

     

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