Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels

Cet ouvrage permet d'avoir une vision à la fois globale et précise des dispositions s'appliquant à la gestion des pollutions et des risques industriels. Il s'articule autour de 3 axes fondamentaux de la prévention :
1- l'encadrement des activités susceptibles de générer des pollutions et des risques,
2- la maîtrise de l'urbanisation (PPRT et droit de l'urbanisme),
3- et les dispositions en matière d'information et de concertation.

• Risque et société >> Débat public >> Commission de suivi de site
• Risque et société >> Droit
• Prévention et gestion des risques >> Information des populations >> Information préventive >> Information acquéreurs et locataires
• Prévention et gestion des risques >> Information des populations
• Risque et société >> Acteur du risque >> Installation à risque >> Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
• Risque et société >> Acteur du risque >> Maire
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Maîtrise de l'urbanisation
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Technologiques
• Santé - Environnement >> Pollution industrielle
• Risque et société >> Acteur du risque >> Préfet
• Risque technologique >> Risque industriel
• Risque et société >> Acteur du risque >> Secrétariat permanent à la prévention des pollutions industrielles
• Mots-outils >> Environnement

• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque
• Risque et société >> Acteur du risque >> Installation à risque >> Installation Seveso
• Risque technologique >> Risque industriel

"Risque et société" / "Prévention et gestion des risques" / "Santé - Environnement" / "Risque technologique"

• avalanches et crues torrentielles Introduction En France, les risques gravitaires dits « rapides » auxquels appartiennent les écoulements torrentiels, les mouvements de terrain et les avalanches constituent les principaux risques naturels en montagne. I -
• Toulouse : un quart de siècle après AZF - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Outils et méthodes de Résilience aux risques naturels et technologiques majeurs. Synthèse 2025 - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• À quel climat s’adapter en France selon la TRACC ? - Météo-France
• Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale & associative - Les actes du 23e colloque de l’Observatoire SMACL en version électronique ! - SMACL Assurances
• "Cordons dunaires. Evaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines." - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• "Évaluer la praticabilité des ponts routiers après un séisme" - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• En Guyane, une commune menacée par un littoral des plus mouvants au monde - Dubesset, Enzo
• La culture de l'alerte en France - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Résilience tour : diffuser la culture du risque dans les territoires - Jaguenaud, Bernard