Cet ouvrage permet d'avoir une vision à la fois globale et précise des dispositions s'appliquant à la gestion des pollutions et des risques industriels. Il s'articule autour de 3 axes fondamentaux de la prévention :
1- l'encadrement des activités susceptibles de générer des pollutions et des risques,
2- la maîtrise de l'urbanisation (PPRT et droit de l'urbanisme),
3- et les dispositions en matière d'information et de concertation.
Mots clés :
Voir aussi :
[ Ressource électronique ]
2024, 62 p., Lyon : Cerema
[ Ressource électronique ]
Comité d?orientation sur les facteurs sociaux, organisationnels et humains
2024, 101 p.