Ce guide réalisé par les services de la préfecture de la Marne, a pour thème la sécurité et l'accessibilité dans les établissements recevant du public (ERP). Il retrace les obligations et responsabilité des maires, ainsi que le rôle et le fonctionnement des commissions départementales compétentes.
Plus de la moitié du guide est constitué de fiches annexes qui abordent entre autres, la sécurité des campings, des chapiteaux. Des modèles de lettres et d’arrêtés sont également fournis ainsi qu’un rappel de la réglementation.
Notes : Document téléchargeable sur le site de la préfecture de la Marne
Mots clés :
[ Ressource électronique ]
0000, Paris : Ecole des Mines de Paris
[ Ressource électronique ]
2025, Echos de science
[ Ressource électronique ]
0000
[ Ressource électronique ]
2019, Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage WSL
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD)