Pollutions

Ce dossier aborde la réhabilitation des sols pollués, une problématique qui connaît une réglementation en constante évolution. Dans la suite de l’affaire Métaleurop (la liquidation de Metaleurop-Nord dans le Pas-de-Calais avait laissé un site considéré comme le plus pollué de France), le législateur a mis en place un dispositif afin que les collectivités n’aient pas à supporter le coût de la mise en sécurité ou de la remise en état de sites après sinistres.
Un troisième volet traite des pollutions malveillantes.

Ce document est extrait de : Face au Risque

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"Risque et société" / "Santé - Environnement"

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