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"IAL"

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Isère - Information acquéreurs locataires (IAL)

[ Risque Hebdo n°569 ]
Arrêtés modificatifs relatifs à Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs des communes suivantes : Les côtes d'Arey, Cornillon en Trièves, Corrençon en Vercors, Cordeac, Biviers, Corps.

Isère - Modification Information acquéreurs locataires (IAL)

[ Risque Hebdo n°568 ]
Modification de l'Information acquéreurs locataires (IAL) pour les communes suivantes : Entre-Deux-Guiers, Entraigues, Lalley, Varces-Allières et Risset, Côtes-de-Corps, Tencin, Montchaboud, Villard-Reymond, Annoisins-Chatelans, Engins, Notre Dame de Mésage, St-Joseph-de-Rivière.

Ardèche - Modification IAL

[ Risque Hebdo n°568 ]
Modification de l'information relative à l’état des risques naturels et technologiques majeurs concernant les biens immobiliers situés sur plusieurs communes de l'Ardèche.

Haute-Savoie - Obligation d'annexer un état des risques naturels, miniers et technologiques lors de toute transaction concernant les biens immobiliers situés sur la commune de La Muraz

[ Risque Hebdo n°567 ]
Vu l'arrêté préfectoral n° DDT-2017-749 du 09/03/2017 d'approbation de la modification n° 1 du du PPR de la commune de La Muraz, les éléments nécessaires à l'élaboration de l'état des risques pour l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs situés sur la commune, sont consignés dans un dossier communal d'information consultable en mairie, préfecture et sous-préfecture.

Ardèche - Arrêtés IAL

[ Risque Hebdo n°567 ]
Mise à jour des données IAL pour les communes suivantes : Burzet, Cellier du Luc, Chalencon, Le Chambon, Chambonas.

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