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"PPRT"

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"Évaluation de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Bourgogne Franche-Comté."

[ Risque Hebdo n°981, 30/09/2025 ]

Rapport n° 015784-01 du 30/09/2025 - Auteurs : Isabelle Griffe, Émilie Rasooly, IGEDD ; Dutartre Sylvie, CGAAER ; Hélène Le Du, CGE.

"Arrêté préfectoral n° DDT-69-2025-09-05-00001 du 5 septembre 2025 relatif à l'approbation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour de l'établissement APPLICATION DES GAZ concernant les communes de Saint-Genis-Laval et Chaponost.""

[ Risque Hebdo n°977, 05/09/2025 ]

Arrêté préfectoral n° DDT-69-2025-09-05-00001 du 5 septembre 2025 relatif à l'approbation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour de l'établissement APPLICATION DES GAZ (ADG) concernant les
communes de Saint-Genis-Laval et Chaponost.

"Plans de prévention des risques naturels : un projet de décret supprime leur évaluation environnementale."

[ Risque Hebdo n°960, 14/04/2025 ]

"Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique jusqu'au 2 mai prochain, un projet de décret simplifiant les procédures relatives aux plans de prévention des risques naturels (PPRN), technologiques (PPRT) et miniers (PPRM) et relatif à la vigilance en matière météorologique?"

Voir aussi : projet de décret simplifiant les procédures relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques et précisant les missions de l’établissement public Météo-France

Arrêté préfectoral n° 69-2025-04-08-00002 du 8 avril 2025 relatif à l'ouverture d'une enquête publique relative au plan de prévention des risques technologiques (PPRT)

[ Risque Hebdo n°960, 09/04/2025 ]

 Autour de l'établissement APPLICATION DES GAZ (ADG) concernant les communes de Saint-Genis-Laval et Chaponost

Extrait de l'arrêté N°2350bis/2024 du 23 octobre 2024 portant dérogation aux prescriptions du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société Adisséo à Commentry et Malicorne

[ Risque Hebdo n°942, 24/10/2024 ]

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