Dans la région Auvergne Rhône-Alpes

Rhône (69) : Arrêté préfectoral n° 2008-5558 du 31 décembre 2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels d'inondation de la vallée de l’Azergues

Approbation du plan de prévention des risques naturels d'inondation de la vallée de l’Azergues. Cet arrêté ainsi que le plan qui lui est annexé sont tenus à la disposition du public : en préfecture du Rhône ; à la direction départementale de l’équipement du Rhône et en mairies des communes citées dans l'arrêté.

Haute-Savoie (74) : Arrêté n° 2009-132 du 16 janvier 2009 relatif au droit à l’information du public sur les risques majeurs

L’arrêté n°2008-402 du 8 février 2008 relatif au droit à l’information du public sur les risques majeurs est abrogé ; il est remplacé par le présent arrêté. L’information du public sur les risques majeurs auxquels il est susceptible d’être exposé dans le département de la Haute-Savoie est consignée dans le dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM) établi par le préfet. Le DDRM est librement accessible en préfecture, sous-préfectures et mairies du département.

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